1. Éditeur
Le portail Solar DB (accessible à l'adresse solar-db.be) est édité par MANADB SRL, société à responsabilité limitée de droit belge.
- Raison sociale : MANADB SRL.
- BCE : 1001.883.108.
- N° TVA :BE 1001.883.108.
- Siège social : Rue de la Limite 89, 1950 Kraainem, Belgique.
- Contact : info@web3ms.com ou via le formulaire de contact.
2. Partenariat éditorial
Solar DB est développé en partenariat avec le formateur RESCert photovoltaïque de l'EFP (Bruxelles). L'EFP n'est pas éditeur du site et n'est pas responsable de son contenu. L'usage de la marque ou du logo de l'EFP sur le site est subordonné à un accord écrit.
3. Directeur de la publication
Alexandre De Beukelaer, formateur RESCert photovoltaïque, agissant pour le compte de Manadb.
4. Hébergement
Le site est hébergé sur un serveur DigitalOcean situé en Allemagne (région Frankfurt).
- Fournisseur : DigitalOcean, LLC — 101 6th Avenue, New York, NY 10013, USA.
- Localisation du serveur : Frankfurt-am-Main, Allemagne (Union européenne).
5. Propriété intellectuelle
Sauf indication contraire, l'ensemble des contenus éditoriaux (textes, schémas, illustrations) publiés sur Solar DB est protégé par le droit d'auteur et reste la propriété de Manadb. Toute reproduction, représentation ou exploitation, intégrale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les documents techniques tiers cités sur le site (Notes d'Information Technique de Buildwise, NITE de Volta, normes IEC, prescriptions Synergrid, arrêtés royaux, décisions des régulateurs régionaux) restent la propriété de leurs éditeurs respectifs. Solar DB en cite les références et reprend des extraits dans le cadre des exceptions légales de courte citation et d'illustration pédagogique. Le texte intégral de ces documents, lorsqu'il est mis à disposition sur le site, sera réservé aux utilisateurs authentifiés à mesure que cette fonctionnalité sera activée.
6. Responsabilité éditoriale
Les informations réglementaires, normatives et techniques publiées sur Solar DB sont datées et sourcées. Elles sont fournies à titre documentaire et ne se substituent pas à l'avis d'un professionnel certifié, ni à la consultation des textes officiels en vigueur (Moniteur belge, sites des régulateurs régionaux, du SPF Économie et des organismes de normalisation). Manadb décline toute responsabilité en cas d'interprétation ou d'application erronée des contenus du site dans un contexte opérationnel.
7. Liens externes
Solar DB renvoie vers des sites tiers (autorités, fabricants, calculateurs, magazines). Manadb n'exerce aucun contrôle éditorial sur ces sites et ne saurait être tenu responsable de leur contenu.
8. Loi applicable et juridiction
Les présentes mentions sont régies par le droit belge. Tout litige relatif à l'utilisation du site relève de la compétence exclusive des tribunaux de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.